Nous vous informons que le prochain conseil municipal aura lieu en mairie salle du conseil municipal mercredi 21 juin à 19h.
Nous vous rappelons que les séances sont publiques et que vous pouvez donc y assister.
ORDRE DU JOUR
Listes des décisions prises dans le cadre du L2122-22
22 Convention révision de la valeur locative des locaux professionnels
23 Convention optimisation ders bases des locaux d’habitation
24 Contrat assurance Multi communes. Signature d’un avenant d’adjonction Garantie Protection Juridique Fonctionnelle
25 Préemption de 2 parcelles – La Sablonnière
26 Convention relative à la création d’un site Internet pour la commune
27 Contrat pour la vérification des Extincteurs, de l’Eclairage de sécurité,…
28 Contrat pour l’entretien du matériel de cuisine
29 Contrat pour la vérification des installations électriques
30 Renouvellement de la concession de Mme Martine Devaux
31 Accord cadre assistance juridique
33 Contrat de maintenance du logiciel de gestion finance
34 Tarifs des sorties culturelles
35 Tarif du spectacle DUBOSC
36 Convention avec La Ferté Alais pour le centre de loisirs
37 Contrat de location de l’Espace Brassens pour M ALIBERT
Liste des délibérations soumises au CM
FINANCES
- Compte de Gestion du receveur pour l’exercice 2016
- Compte Administratif 2016
- Affectation des Résultats 2016
- Modification du contrat de territoire
- DETR 2017
- Annulation d’un marché public et protocole transactionnel
RESSOURCES HUMAINES :
- Protection fonctionnelle du Maire
- Changement de filière pour un agent
SERVICE A LA POPULATION
- Convention CAF : Mon compte partenaire
- Création d’un tarif hors commune pour la crèche familiale
URBANISME :
- Echange parcellaire prêt des Potagers du Télégraphe
- Débat sur les orientations générales du Projet d’ Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Questions diverses
